Formulaires administratifs

AGREMENTS

Autorisation du directeur:

AD Autorisation du Directeur pour toute intervention en temps scolaire (2021).doc

EPS:

Demande d’agréments EPS — Agrément EPS1 (2021).doc

Autorisation du Directeur en faveur d’intervenants réputés agréés en EPS — Autorisation EPS 2 (2021).doc

Liste d’intervenants réputés agréés en EPS mis à disposition par une collectivité ou une association — Autorisation EPS 3 (2021).doc

Demande de reconduction d’agrément EPS —  Reconduction EPS1 (2021).doc

Convention pour l’organisation d’activités impliquant des intervenants extérieurs. Modèle 2021.doc

Projet pédagogique. Modèle 2021.doc

 

Intervenants pour les activités artistiques (arts visuels, musique, théâtre, danse et cirque).

Demande d’agrément pour l’éducation artistique et culturelle (arts plastiques / éducation musicale / théâtre / danse et arts du cirque): intervenants extérieurs participant à l’activitéA2  (2018-2019).doc

Demande de reconduction uniquement pour les activités artistiques (art visuel, musique, théâtre, danse et cirque) —A4.doc

Demande d’agrément pour l’éducation artistique et culturelle (arts plastiques / éducation musicale / théâtre / danse et arts du cirque): mis à disposition par une collectivitéA3  (2018-2019).doc

Accompagnement éducatif:

A5 Demande d’agrément accompagnement éducatif.doc

DEMANDE D’AUTORISATION

Formulaire de demande d’autorisation d’absence enseignants: enfant(s) malade(s), RdV médical, autres…).doc

Formulaire de demande de congés enseignants (arrêt maladie…).doc
Formulaire de demande d’autorisation d’absence EVS CAVlogopdf

ACCIDENTS
Déclaration d’accident: ANNEXE 9logopdf
Déclaration d’accident: ANNEXE 10logopdf

BO N° 26 SORTIES SCOLAIRES

BO n° 26 du 29 juin 2023: sorties scolaires.

SORTIES SCOLAIRES REGULIERES OU OCCASIONNELLES

Circulaire sorties scolaires 2023-2024

Annexe 1 – demande d’autorisation d’une sortie scolaire sans nuitée

Autorisation du directeur au format word

Autorisation du directeur au format PDF

SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES

Circulaire voyages scolaires 2023-2024 : Organisation des voyages scolaires avec nuitée(s) des écoles maternelles et élémentaires publiques

ANNEXE 1 – Grille de vérification

ANNEXE 2 – Formulaire type de demande d’autorisation de départ en voyage scolaire

ANNEXE 3 – Schéma de conduite

ANNEXE 4 Autorisation de participation d’un élève mineur

ANNEXE 5 Dérogation au lieu de départ de l’école

Rétablissement de l’autorisation de sortie de territoire (AST) pour les mineurs à partir du 15 janvier 2017

Formulaire d’hébergement dans les familles 2022.

AST: Directives de la préfecture du Bas-Rhin

AST: Liste des participants – spécimen

DIF

Circulaire Droit Individuel à la Formation ( DIF) .PDF
Dossier de demande DIF .PDF