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Pour les voyages scolaires et les sorties scolaires sans nuitée :
2. SORTIES SCOLAIRES REGULIERES OU OCCASIONNELLES
Un document de synthèse pour y voir plus clair : 2024-Cadre_reglementaire 67_d’après Canopé_sorties
Pour les écoles affiliées à l’OCCE, un point sur les assurances des élèves :
03 – Informations sorties et séjours – récapitulatif
Les formulaires pour les autorisations du directeur, à transmettre à la secrétaire de circonscription :
Annexe 1 – demande d’autorisation d’une sortie scolaire sans nuitée
Autorisation du directeur au format word
Autorisation du directeur au format PDF
Questions circulaire départementale sortie sco sans nuitée suite aux réponses du CPDdocx
3. SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES
Dossier à renseigner par l’enseignant : annexes 1 à 5 avec le projet pédagogique détaillé (réf au projet d’école – objectifs – moyens mis en œuvre – formes et actions pour l’évaluation…
Le directeur vérifie les éléments du dossier grâce à l’annexe 1, collecte et conserve les autorisations parentales, les attestations d’assurances et pour les sorties à l’étranger, les autorisations de sorties du territoire et les copies des titres d’identités.
Attention aux délais :
Après accord du directeur
Transmission du dossier complet à l’inspection de circonscription avec copie à la CPC EPS :
– au moins 6 semaines avant le départ pour un voyage en France
– au moins 8 semaines avant le départ pour un voyage à l’étranger
ANNEXE 1 – Grille de vérification
ANNEXE 2 – Formulaire de demande d’autorisation de départ en voyage scolaire
ANNEXE 4 – Autorisation de participation d’un élève mineur
ANNEXE 5 – Dérogation au lieu de départ de l’école
ANNEXE 6 – Formulaire de demande d’autorisation de sortie scolaire sans nuitée
4. Sorties scolaires hors du territoire français : 
AST : Directives de la préfecture du Bas-Rhin
AST : Liste des participants – spécimen
